Plan Local d'Urbanisme - Commune de Leudeville

1° Délibérations du Conseil Municipal

2° Délibération Bilan de la concertation et arrêt du projet du PLU

3° Délibération approuvant le rejet du recours gracieux formé par la préfecture

4° Délibération Approbation du Plan Local d'Urbanisme de Leudeville

2.1 Rapport de présentation
2.2 Évaluation environnementale

3 - PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

4 - ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)

5 - RÈGLEMENT DU PLU

6 - PLAN DE ZONAGE

7 - ANNEXES

7.1 LES SERVITUDES

7.1a Plan servitudes
7.1b Tableau et notice des servitudes

7.2 - ANNEXES SANITAIRES

7.2a Zonage d'assainissement
7.2b Délibération rejet des eaux pluviales
7.2c Réseaux d'eau potable
7.2d Notice collecte et traitements des déchets
7.2e Notice sanitaire

7.3 - ANNEXES INFORMATIVES

7.3.a Arrêté relatif au classement sonore des infrastructures départementales
7.3.b Carte des zones humides
7.3.c1 Délibérations relatives au Droit de Préemption Urbain (DPU)
7.3.c2 Délibérations d'Aménagement (TA)
7.3.c3 Délibérations TA Majorée
7.3.d Guide d'information "Végétation en ville " du Réseau National de Surveillance Aéorobiologique

AVIS DES SERVICES ADMINISTRATIFS

- Avis du représentant de l’État sur le PLU arrêté de la commune de Leudeville.

- Avis de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers.

- Avis de l’Architecte des Bâtiments de France

- Avis du Président du Conseil Départemental

- Avis de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale

- Avis du SIARCE

- Avis de la Commune de Marolles-en-Hurepoix

- Avis Conseil régional

- Avis Chambre d’agriculture